Luc Dejoie
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Dejoie (Luc, Félix, Ferdinand)
ancien sénateur ; 32 ans de fonctions électives et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle
=
"
32
"
nomme_par
=
"
Ministère des relations avec le Parlement
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000409238
(source JORF)
nomination
01 Janvier 2002
01/01/2002
De:
Dejoie (Luc)
sénateur, président du conseil général de la Loire-Atlantique
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Groupe:
Conseil national de l'aide aux victimes
date_debut
=
"
1999-09-29
"
JORFTEXT000000761608
(source JORF)
nomination
19 Septembre 1999
19/09/1999
De:
Dejoie (Luc)
président du conseil général de la Loire-Atlantique
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des élus de la nation et des collectivités locales
Sur désignation de l'Association des présidents des conseils généraux de France
Titulaire
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
JORFTEXT000000752410
(source JORF)
nomination
23 Décembre 1997
23/12/1997
De:
Dejoie (Luc)
président du conseil général de la Loire-Atlantique
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des élus de la nation, et des collectivités locales
Sur désignation de l'Association des présidents des conseils généraux de France
Titulaire
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
JORFTEXT000000565123
(source JORF)
nomination
14 Mars 1997
14/03/1997
De:
Dejoie (Luc, Félix, Ferdinand, Charles, Marie)
ancien notaire
Vertou (Loire-Atlantique)
JORFTEXT000000746157
(source JORF)
conférés
17 Septembre 1996
17/09/1996
De:
Dejoie (Luc, Félix, Ferdinand, Charles, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Luc Dejoie, Laurent Dejoie et Antoine Dejoie, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence
=
"
Vertou (Loire-Atlantique)
"
notaire_residence_departement_code
=
"
44
"
JORFTEXT000000375965
(source JORF)
cessation de fonction
24 Mars 1996
24/03/1996
De:
Dejoie (Luc)
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des collectivités locales
c) Désignés par l'assemblée des présidents de conseils généraux
Groupe:
Conseil national des communautés portuaires
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000370559
(source JORF)
nomination
28 Mars 1995
28/03/1995